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Contrat d’abonnement principal

We have updated Our Master Subscription Agreement. If You are a new Subscriber, then this Master Subscription Agreement will be effective as of June 2, 2020. If You are an existing Subscriber, We are providing You with prior notice of these changes which will be effective as of July 2, 2020. For the previous version of Our Master Subscription Agreement, please click here. If you are a legacy customer of Zendesk Sell or Smooch, please reach out to your account executive for a prior version of your agreement. For a PDF version of this Master Subscription Agreement, please click here. If You are acquiring a subscription to a Service operated by Zendesk from an unrelated third party authorized to sell such subscriptions under a separate agreement with Zendesk, the terms of this Master Subscription Agreement shall be null and void, and the terms and conditions that govern Your access to and use of the Service are found here.

LE PRÉSENT ACCORD CONSTITUE UN CONTRAT VOUS LIANT ET RÉGIT L’UTILISATION ET L’ACCÈS AUX SERVICES PAR VOUS, LES AGENTS ET LES UTILISATEURS FINAUX, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN ABONNEMENT PAYANT OU GRATUIT AUX SERVICES.

En acceptant le présent Accord, que ce soit en accédant ou en utilisant un service ou en autorisant ou en permettant à tout Agent ou Utilisateur final d’accéder à un Service ou de l’utiliser, Vous acceptez d’être lié par le présent Accord à compter de la date de cet accès ou de cette utilisation du Service (la « Date d’entrée en vigueur »). Si Vous souscrivez au présent Accord pour le compte d’une société, d’un organisme ou d’une personne morale (ci-après une « Entité »), Vous acceptez le présent Accord pour cette Entité et Vous déclarez auprès de Zendesk avoir le pouvoir de prendre un tel engagement au nom de cette entité et ses Filiales. Dans ce cas, les termes ici présents tels que « Abonné », « Vous », « Votre » ou ceux portant une majuscule se rapportent à cette Entité et à ses Filiales. Si Vous n’avez pas ce pouvoir, ou si Vous n’êtes pas d’accord avec le présent Accord, Vous ne devez utiliser ni autoriser aucune utilisation des Services.

The purpose of this Agreement is to establish the terms and conditions under which Subscriber may purchase Zendesk’s Services and Consulting Services as described in an Order Form or in a Statement of Work signed by You.

En cas d’incompatibilité ou de conflit entre les modalités de l’Accord et les modalités de tout Bon de commande ou Cahier de charge, les modalités du Bon de commande ou du Cahier de charge prévaudront. Les traductions de cet Accord dans une langue autre que l’anglais sont fournies uniquement pour des raisons de commodité. En cas d’ambiguïté ou de contradiction entre les traductions, la version anglaise est la version de référence et fait foi.

TABLE DES MATIÈRES

Conditions générales :

  1. Accès aux services

  2. Utilisation des services

  3. Condition, annulation et résiliation

  4. Facturation, modification de plan et paiements

  5. Informations confidentielles

  6. Propriété et sécurité des données de service

  7. Pratiques en matière de protection de la confidentialité

  8. Suspension provisoire

  9. Services non proposés par Zendesk

  10. Essais gratuits

  11. Services bêta

  12. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  13. Déclarations, garanties et clauses de non-responsabilité

  14. INDEMNISATION

  15. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

  16. Fournisseurs de services tiers

  17. Affectation, intégralité de l’Accord et amendement

  18. DIVISIBILITÉ

  19. CONFORMITÉ AUX LOIS SUR L’EXPORTATION ET RESTRICTIONS D’UTILISATION

  20. RELATIONS DES PARTIES

  21. Notez que la

  22. LOI APPLICABLE

  23. CLAUSES POUR LES UTILISATEURS FINAUX FAISANT PARTIE DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL DES ÉTATS-UNIS

  24. Anti-Corruption

  25. SURVIE DE CERTAINES CLAUSES

  26. DÉFINITIONS

Conditions générales supplémentaires :

  1. Exhibit A: Region-Specific Terms

  2. Exhibit B: Consulting Services

Modalités et conditions